Conditions générales de vente

DERNIERE MISE À JOUR : 14 JUIN 2025

INTRODUCTION

Le site THE IMPERIAL TABLE, accessible à l'adresse suivante : www.theimperialtable.com ("Site"), est un site de commerce électronique accessible via Internet à tous les utilisateurs. Il est exploité et géré par la société AZAL DIGITAL SARLAU ("Nous", "Nos", ou "Notre"), dont les coordonnées et le nom de l'entité juridique sont accessibles ci-dessous :

AZAL DIGITAL SARLAU domiciliée au 109 Avenue Abdelkarim El Khattabi 40000 Marrakech Maroc
Numéro du registre du commerce : 003713330000066 R.C.S. Marrakech
Email du service client : contact@theimperialtable.com

1. GÉNÉRAL

1.1. Les présentes conditions générales de vente ("Conditions de Vente") s'appliquent à l'offre et à la vente de produits via le site THE IMPERIAL TABLE ("Site") dans le monde entier.

1.2. Pour pouvoir acheter des produits sur le Site, les clients doivent : (a) être âgés d'au moins 18 ans ou, s'ils sont mineurs, être autorisés par leur représentant légal ; (b) être des consommateurs, définis comme des personnes physiques agissant à des fins étrangères au commerce, entreprise, artisanat ou profession ; et (c) posséder une carte de crédit ou de débit valide.

1.3. Ce contrat est rédigé en anglais ou en français selon votre préférence de langue et est régi par les lois du pays d'origine du Site, à savoir le Maroc.

1.4. Avant de passer commande d'un produit sur le Site, les clients seront tenus d'accepter expressément ces Conditions de Vente. Les clients peuvent sauvegarder ou imprimer ces Conditions de Vente, qui sont également disponibles à tout moment sur le Site. Veuillez noter que ces Conditions de Vente peuvent être mises à jour ou modifiées à tout moment. Par conséquent, vous devriez régulièrement accéder à cette section sur le Site afin de vérifier la dernière version des Conditions de Vente de theimperialtable.com.

1.5. Les Conditions de Vente applicables à une commande spécifique sont celles publiées sur le Site au moment où le client passe sa commande.

1.6. En cochant les cases correspondantes lors du processus de commande ou d'inscription sur le Site, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté, sans limitation ni qualification, ces Conditions de Vente, ainsi que nos Conditions d'Utilisation et notre Politique de Confidentialité.

2. PRODUITS

2.1. Les informations sur les produits sont disponibles sur le Site.

2.2. THE IMPERIAL TABLE prend toutes les précautions professionnelles raisonnables pour s'assurer que tous les détails, descriptions, images des produits apparaissant sur le Site soient corrects au moment où les informations pertinentes ont été saisies dans le système ; cependant, dans la mesure permise par la loi applicable, nous ne garantissons pas que lesdits détails, descriptions, images des produits soient totalement exacts, complets, fiables, actuels ou exempts d’erreurs.

2.3. Les produits décrits sur le Site sont destinés à un usage personnel uniquement. Les clients ne doivent ni vendre ni revendre aucun de ces produits. Nous nous réservons le droit, avec ou sans préavis, d'annuler ou de réduire la quantité de tout produit ou échantillon à fournir au client si cela entraîne une violation de ces Conditions de Vente.

3. PRIX

3.1. Tous les prix indiqués pour les produits disponibles via le Site incluent la TVA aux taux en vigueur et sont exprimés en devise locale. Les frais de livraison sont affichés au client avant la finalisation de la commande et doivent être ajoutés au prix des produits, et sont indiqués séparément sur le formulaire de commande. Pour plus d'informations sur les tarifs d'expédition, veuillez consulter la section Livraison sur le Site.

3.2. Nous vérifions régulièrement que tous les prix affichés sur le Site soient corrects, cependant, nous ne pouvons pas garantir l'absence d'erreurs. En cas d'erreur évidente dans la tarification d'un produit, nous offrirons au client la possibilité d'acheter le produit au prix correct ou d'annuler leur commande.

3.3. Les prix peuvent être modifiés à tout moment. Veuillez noter que les prix applicables sont ceux publiés sur le Site à la date de passation de la commande par le client - à l'exclusion de toute erreur.

4. PASSER UNE COMMANDE

4.1. Le client peut naviguer librement sur le Site sans être tenu de passer une commande. Si le client choisit de le faire, il sera guidé à travers le processus de passation de commande par une série d'instructions simples sur le Site.

4.2. Pour passer une commande, le client doit saisir la quantité de produit qu'il souhaite acheter (jusqu'à 12 (douze) de tout produit unique), avec un achat maximum de 5000 € (cinq mille euros) par client. De plus, les commandes sont limitées à trois (3) commandes par client et par jour.

4.3. Après avoir choisi le produit et la quantité, le client peut cliquer sur le bouton "Ajouter au panier" pour placer le produit sélectionné dans la quantité souhaitée dans le "Panier". Le client peut décider de continuer ses achats pour d'autres produits et les ajouter à son Panier ou procéder au paiement en cliquant sur le bouton « Voir le panier Panier". À tout moment durant ses achats, le client peut consulter les produits dans le Panier en cliquant sur « Voir le panier Panier" à chaque page. Le client peut retirer des produits de son Panier en cliquant sur "Retirer" à côté du produit choisi dans le Panier.

4.4. Le client doit suivre les instructions à l'écran pour procéder au paiement sur le Site. Le client peut toujours corriger toute erreur dans les données qu'il a saisies, modifier le contenu du Panier, en ajoutant ou retirant un ou plusieurs produits du Panier, ou en annulant l'intégralité de la commande pendant le paiement avant d'envoyer sa commande. Avant de soumettre une commande sur le Site, le client aura l'opportunité de revoir et d'éditer tous les détails de sa commande, y compris les informations de facturation et de livraison, avant de confirmer son achat. En outre, le client doit reconnaître et déclarer qu'il a lu toutes les instructions fournies durant le processus de paiement et accepte pleinement ces Conditions de Vente, en cochant une case au paiement sur le Site. Le client passe effectivement une commande de produits sur le Site lorsqu'il clique sur le bouton "Passer la commande et payer" à la fin du processus de paiement.

4.5. Après qu'une commande a été soumise, une page de soumission sera affichée et le client recevra sous peu un e-mail confirmant la réception de la commande. Conformément aux dispositions des lois en vigueur, l'e-mail confirmant la réception de la commande contient un résumé des Conditions Générales, des informations sur les caractéristiques essentielles des produits achetés, une indication détaillée du prix et des moyens de paiement, des informations sur les frais de livraison, des informations sur les conditions et méthodes pour exercer le droit de rétractation, l'adresse à laquelle les réclamations peuvent être adressées.

4.6. Si la confirmation de commande n'arrive pas dans les 24 heures après la soumission, le client peut contacter notre Service Client à l’adresse suivante contact@theimperialtable.com pour obtenir de l’aide.

4.7. Si le client a des questions ou des préoccupations concernant le processus de commande ou s'il souhaite se renseigner sur une commande passée, il peut nous contacter par e-mail à l'adresse suivante contact@theimperialtable.com. Pour garantir un service plus rapide, nous invitons le client à garder son numéro de commande à portée de main.

5. SERVICE D'EMBALLAGE CADEAU

5.1. Pour vos commandes spéciales, nous serons ravis de les préparer avec davantage de soin avec un emballage cadeau élégant. Veuillez noter que cet emballage cadeau peut être choisi par le client moyennant un coût supplémentaire affiché lors du paiement.

5.2. Si le client souhaite que sa commande soit emballée en cadeau, il doit cliquer sur l'option "Emballage cadeau" lors du "Paiement".

6. CODES PROMOTIONELS

6.1. Si des codes promotionnels sont applicables pendant une certaine période, le client peut utiliser le code en l'entrant dans la case "code promotionnel" lors du processus de paiement sur le Site. Les codes promotionnels doivent être saisis exactement comme ils apparaissent.

6.2. Lorsqu'un code promotionnel est accepté, l'offre s'affichera dans le "Récapitulatif de la commande".

6.3. Un seul code promotionnel peut être utilisé par commande.

7. OPTIONS DE PAIEMENT

7.1. Les clients peuvent payer les produits par carte de crédit ou de débit. THE IMPERIAL TABLE accepte les cartes de crédit ou de débit suivantes pour les paiements : PayPal.

7.2. Pour des raisons de sécurité, le nom et l'adresse de facturation du client doivent correspondre à ceux de la carte de crédit utilisée pour le paiement. Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande ne respectant pas ces critères.

7.3. Tous les titulaires de cartes de crédit sont soumis à des vérifications de validation et à l'autorisation de l'émetteur de la carte de crédit. Si l'émetteur de la carte de paiement du client refuse ou n'autorise pas, pour quelque raison que ce soit, le paiement, que ce soit à l'avance ou après un paiement, nous ne serons pas responsables de tout retard ou non-livraison.

7.4. La carte de paiement sera débitée du prix d'achat applicable. En soumettant la commande sur le Site, le client nous autorise expressément à effectuer l'autorisation du paiement et, strictement à des fins légitimes et dans la mesure permise par les réglementations applicables, à transmettre ou obtenir des informations (y compris toute information mise à jour) sur le client à ou auprès de tiers, y compris mais sans s'y limiter, votre numéro de carte de paiement, pour authentifier l'identité du client, valider la carte de paiement ou obtenir une autorisation de carte de paiement.

8. QUESTIONS SUR LES COMMANDES

8.1. Les produits peuvent être expédiés dans un délai de 5 à 6 jours ouvrables. Pour toute information sur la livraison, les clients peuvent nous contacter par e-mail à l'adresse suivante : contact@theimperialtable.com.

8.2. Les clients peuvent vérifier le statut de leurs commandes les plus récentes en visitant la page de Statut de commande dans leur section de compte personnel. C'est le moyen le plus rapide d'obtenir les informations les plus précises concernant la commande du client.

8.3. Occasionnellement, des commandes ou des parties de commande sont annulées par notre système pour diverses raisons. Veuillez trouver ci-dessous quelques-unes des raisons :

• Un ou plusieurs articles peuvent ne pas être disponibles, bien que nous prenions toutes les précautions professionnelles pour nous assurer que les articles non disponibles soient clairement identifiés comme tels sur le Site.

• Impossibilité de traiter les informations de paiement

• Impossibilité de livrer à l'adresse fournie

• Une commande en doublon

• Une annulation due à une demande du client

9. LIVRAISON

9.1. Veuillez noter que les commandes sont traitées et livrées exclusivement pendant les jours ouvrables (du lundi au vendredi, hors jours fériés). Par conséquent, les commandes passées les week-ends ou jours fériés sont traitées durant les jours ouvrables suivants.

9.2. Veuillez trouver ci-dessous les modalités de livraison au Maroc :

La livraison au Maroc est assurée par la société Aramex. Le service de livraison à domicile n'est garantie que dans les grandes villes du Maroc.

Sauf en cas de force majeure, les délais de livraison au Maroc sont de 24h à 72h après expédition de la ommande (dans la limite de la disponibilité du stock). La responsabilité de THE IMPERIAL TABLE ne saurait être engagée en cas de retard de livraison, et ce quelque soit la raison. Par conséquent, aucune demande d'indemnisation, de quelque nature que ce soit, ne peut être réclamée par le client.

THE IMPERIAL TABLE se réserve le choix du transporteur et garantit le bon acheminement des produits. Tout risque relatif au transport est à la charge du client à compter du moment de la sortie du produit de notre entrepôt.

Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et la conformité des produits livrés et d'émettre le cas échéant toute réserve sur le bordereau de livraison du transporteur.

9.3. Veuillez trouver ci-dessous les modalités de livraison en Europe :

THE IMPERIAL TABLE fera ses meilleurs efforts afin que les commandes étrangères soient préparées et remises au transporteur dans un délai moyen de cinq (5) jours ouvrables à compter du jour suivant celui de la validation de la commande.

Pour toutes les commandes européennes en livraison standard, expédiées depuis le Maroc, veuillez compter un délai de livraison en moyenne de 15 jours ouvrables après l'expédition de la commande (dans la limite de la disponibilité du stock).

9.4. Les frais de livraisons sont à la charge du client et sont calculés automatiquement, selon l’adresse et le pays de livraison pendant le processus de commande dans le panier.

10. DROIT DE RÉTRACTATION

10.1. Nous nous engageons à offrir à nos clients les meilleurs produits de décoration et d'articles de maison. Si le client estime que les produits qu'il a reçus de notre part ne répondent pas à cette attente, conformément à la loi, le client a le droit de se rétracter du contrat, sans indiquer de motif, dans un délai de quatorze (14) jours ouvrables, à compter de la date de réception des produits.

10.2. Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter de la date à laquelle le client a reçu sa commande. Pour les contrats portant sur la commande de plusieurs biens livrés séparément, le délai de rétractation est de quatorze jours à compter de la date à laquelle le client a reçu le dernier article de la commande concernée. Toutefois, ce droit de rétractation ne s'applique pas aux produits personnalisés ni aux produits qui ont été utilisés ou endommagés. Si un produit personnalisé est livré endommagé ou défectueux, les clients doivent nous contacter immédiatement à contact@theimperialtable.com.

10.3. La notification de l'intention du client d'exercer le droit de rétractation peut se faire par e-mail à l’adresse suivante : contact@theimperialtable.com avec les détails de la commande du client, y compris le numéro de commande et la description du produit retourné. Pour respecter le délai de rétractation, il suffit de fournir votre déclaration nous informant que vous souhaitez exercer votre droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation. Pour le retour d'un produit défectueux, le client doit nous contacter à contact@theimperialtable.com pour obtenir plus d'informations sur le processus.

10.4. Si le client retourne un produit pour des raisons autres que des défauts des produits, ou une livraison incomplète ou incorrecte, il sera tenu de prendre en charge et de payer le retour des produits à THE IMPERIAL TABLE.

10.6. En exerçant le droit de rétractation, nous nous engageons à rembourser au client le prix total des produits dans les trente (30) jours suivant la date de réception de la rétractation, à condition qu'ils soient renvoyés non utilisés et non endommagés, dès que possible et au plus tard 14 jours à compter de la réception de votre déclaration de rétractation, et que nous recevions une preuve d'expédition avant le remboursement. Nous pouvons refuser le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les produits renvoyés ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve que vous avez renvoyé les produits, selon ce qui se produit en premier. Les remboursements ne seront effectués que sur la carte de crédit utilisée initialement. Nous enverrons au client un e-mail de notification une fois le remboursement effectué.

10.7. Il est fortement recommandé que le colis soit envoyé par un service de livraison enregistré (qui exige une signature à la réception).

11. DÉFAUT DE CONFORMITÉ

11.1. En cas de défaut de conformité des produits conformément à la loi, les garanties légales établies par les lois marocaines s'appliqueront. Le client a le droit de faire réparer ou remplacer gratuitement les produits. En cas d'échec de l'une des solutions ci-dessus, le client a le droit de faire effectuer une réduction appropriée selon le prix des produits, ou d'annuler le contrat. Le client renonce à ces droits s'il ne nous notifie pas du défaut de conformité dans un délai raisonnable après que le client a détecté ce défaut de conformité. Nous serons tenus responsables lorsque le défaut de conformité devient apparent dans un délai allant jusqu'à trois (3) ans, conformément aux lois locales, à compter de la livraison des produits.

12. DROIT APPLICABLE

12.1. Ces Conditions de Vente sont régies et doivent être interprétées conformément aux lois marocaines.

12.2. Tout litige découlant de l'interprétation, de la validité et/ou de l'exécution de ces Conditions de Vente sera soumis à la juridiction du tribunal compétent au Maroc.

13. CONTACT

Pour toute information et assistance concernant la navigation sur le Site, le client peut nous contacter par e-mail à l’adresse suivante contact@theimperialtable.com.

14. RÉCLAMATIONS

En cas de réclamation concernant leur achat en ligne, le client peut nous contacter par e-mail à l’adresse suivante contact@theimperialtable.com.

15. AVERTISSEMENT

Veuillez noter que vous serez responsable de toute utilisation du contenu provenant de theimperialtable.com. THE IMPERIAL TABLE ne pourra être tenu responsable de toute utilisation du site web et de ses contenus par ses utilisateurs qui ne serait pas conforme aux lois et réglementations en vigueur, sans préjudice de la responsabilité du Fournisseur pour les fautes intentionnelles et la négligence grave.

En particulier, vous serez responsable de la communication d'informations ou de données incorrectes, fausses ou concernant des tiers (dans le cas où ces tiers n'ont pas donné leur consentement) ainsi que de toute utilisation inappropriée de ces données ou informations.

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